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Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

NORME TECHNIQUE - PEINTURES

Sécurité structurale et résistance face à l'usage

 

Directive 2004/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules, et modifiant la directive 1999/13/CERèglement grand-ducal du 25 janvier 2006 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhiculesRèglement européen REACH (n1907/2006) Annexe II C.T.G. 034, « Travaux de Peinture »C.T.G. 023, « Enduits intérieurs, plâtrerie et stucs »C.G.T. 0, "Clauses Techniques Générales applicables à tous les corps de métiers".

Sécurité en cas d'incendie

Voir B.III. Sécurité et hygiène

Sécurité d'utilisation

Arrêté grand-ducal du 28 août 1924 concernant la santé et la sécurité du personnel occupé aux travaux de construction, d'aménagement, de réparation ou de terrassement.Loi du 28 août 1924 concernant la santé et la sécurité du personnel occupé dans les ateliers, les entreprises industrielles et commerciales ou aux travaux de construction, d'aménagement, de réparation ou de terrassement.ITM-CL 66 « Travaux de peinture »ITM-CL 24, « Appareils sous pression contenant de l'air comprimé ou des gaz liquéfiés, comprimés ou dissous »