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Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

Préface

Le Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT) constitue depuis 1992 un document de référence en matière immobilière aussi bien à l’usage interne des services des Institutions qu’à l’usage de ses interlocuteurs externes actifs sur le marché immobilier. En 2005, une version propre aux Institutions et Organes de l'union européenne établis à Luxembourg a été rédigée.

La présente édition trouve sa justification, outre dans l’évolution des techniques et des idées en matière d’architecture, d’ergonomie, de sécurité, mais également dans la volonté d’implémentation d’une nouvelle politique de mixité et d’une prise en compte plus profonde des aspects écologiques de la construction, de la maintenance des bâtiments et de leur accessibilité. La présente édition met l'accent sur la qualité environnementale des bâtiments et la qualité d'usage pour tous les utilisateurs. Tous les immeubles neufs ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde doivent être évalués sur le plan environnemental, de leur conception à leur mise en service. La qualité environnementale s'appuie en particulier sur une meilleure maîtrise des consommations énergétiques et l'utilisation de matériaux respectueux de l'environnement.

Le Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type est un document qui définit les performances techniques à atteindre et les caractéristiques que devrait présenter un immeuble ayant vocation à héberger les différents services de la Commission à Bruxelles et des Institutions et Organes de l'Union européenne à Luxembourg (notamment: Commission européenne, Parlement européen, Cour des Comptes, Cour de Justice, Banque européen d'Investissement, Office des Publications, Centre de traduction.). Dans le reste du document, les Institutions et Organes de l'Union européenne seront dénommés Institutions.

En fonction de son élaboration, de sa construction, de son ancienneté, chaque immeuble dispose de ses caractéristiques propres et ne peut prétendre à respecter tous les critères définis dans le Manuel. Cet outil permettra d’établir une évaluation du degré de compatibilité des immeubles ou projets proposés aux Institutions par rapport à des critères quantifiables en particulier de confort et de sécurité, afin, le cas échéant, d’en déterminer les adaptations nécessaires.

Dans le cas d’immeubles nouveaux ou rénovés, toutes les performances techniques et toutes les conditions de confort décrites dans ce document devront être atteintes, de même tous les équipements et fonctionnalités décrits devront être présents. Cependant, certaines fonctionnalités ou aménagements devront être adaptés suivant la définition du projet. Ils seront réalisés dans la mesure de la faisabilité technique et des budgets disponibles.

Ce document doit être lu avec une clé de lecture ouverte aux différentes solutions techniques, en évolution constante, dans le domaine de la construction. Des solutions qui, pour leur part, doivent rechercher un bon rapport coûts-bénéfices et impact environnemental.