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Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

NORME TECHNIQUE – ISOLATION ACOUSTIQUE

Sécurité structurale et résistance face à l'usage

 

Sécurité en cas d'incendie

 

Salubrité

 

Sécurité d'utilisation

 

Protection acoustique

  • Directive 2003/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 février 2003 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit) (dix-septième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
  • Directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Déclaration de la Commission au sein du comité de conciliation concernant la directive relative à l'évaluation et à la gestion du bruit ambiant
  • Règlement grand-ducal du 6 février 2007, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit);2. portant modification du règlement grand-ducal du 17 juin 1997 concernant la périodicité des examens médicaux en matière de médecine du travail
  • Loi du 2 août 2006 modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruit
  • Règlement grand-ducal du 2 août 2006 portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement
  • Texte coordonné de la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruit (publié le 06/09/1993)
  • Règlement grand-ducal du 4 mars 1981 portant adaptation de certains textes réglementaires ayant trait à la protection de l'environnement
  • Règlement grand-ducal du 7 novembre 2007 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 13 février 1979 concernant le bruit dans les alentours immédiats des établissements et des chantiers
  • ISO 1999:1990, Acoustique -- Détermination de l'exposition au bruit en milieu professionnel et estimation du dommage auditif induit par le bruit
  • EN ISO 3744:2010, Acoustique - Détermination des niveaux de puissance et d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique - Méthodes d'expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010)
  • EN ISO 3746:2009, Acoustique - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique - Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746:1995, Cor 1:1995 inclus)
  • EN ISO 717-1:1996, Acoustique - Evaluation de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction - Partie 1: Isolement aux bruits aériens (ISO 717-1:1996)
  • EN ISO 717-2:1996, Acoustique - Evaluation de l'isolement acoustique des immeubles et des éléments de construction -Partie 2: Protection contre le bruit de choc (ISO 717-2:1996)
  • EN 12354-1:2000, Acoustique du bâtiment - Calcul de la performance acoustique des bâtiments à partie de la performance des éléments - Partie 1: Isolement acoustique aux bruits aériens entre des locaux
  • EN 12354-2:2000, Acoustique du bâtiment - Calcul de la performance acoustique des bâtiments à partir de la performance des éléments - Partie 2: Isolement acoustique au bruit de choc entre des locaux
  • DIN 4109, Schallschutz im Hochbau; Anforderungen und Nachweise
  • NBN S 01-401 valeur limite des niveaux de bruit en vue d'éviter l'inconfort à l'intérieur des bâtiments

Economie d'énergie

 

Recommandations écologiques et de durabilité