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NORME TECHNIQUE – ESCALIERS |
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Sécurité structurale et résistance face à l'usage |
C.T.G. 0, "Clauses Techniques Générales applicables à tous les corps de métiers"C.T.G. 013. « Travaux en béton »C.T.G. 017, "Travaux de constructions métalliques"C.T.G. 016, « travaux de construction en bois »« GUIDE DES NORMES » du Grand-duché de Luxembourg |
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Sécurité en cas d'incendie |
EN 13501-1 Réaction au feu des produits et éléments de construction. ClassificationITM-SST 1501.3 Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions générales Bâtiments basITM-SST 1502.3 Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions générales Bâtiments moyensITM-SST 1503.3 Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions générales Bâtiments élevésITM-SST 1504.2 Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions spécifiques Bâtiments administratifsITM-SST 1505.2 (restaurant)ITM-SST 1506.2 (parking couvert de plus de 20 véhicules)ITM-SST 1507.2 (salles recevant du public) |
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Salubrité |
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Sécurité d'utilisation |
Règlement grand-ducal du 4 novembre 1994 concernant la sécurité et la santé des travailleurs sur les chantiers temporaires ou mobiles.ITM.-CL 29.7 « Chantiers de construction et démolition (Prescriptions générales)ITM-ET 32.10 « Protection des travailleurs » |
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Protection acoustique |
Directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement - Déclaration de la Commission au sein du comité de conciliation concernant la directive relative à l'évaluation et à la gestion du bruit ambiantLoi du 2 août 2006 modifiant la loi modifiée du 21 juin 1976 relative à la lutte contre le bruitRèglement grand-ducal du 2 août 2006 portant application de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement |
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Economie d'énergie |
Directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtimentsDirective 2010/31/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtimentsDirective 2012/27/UE du Parlement Européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relative à l'efficacité énergétique, modifiant les directives 2009/125/CE et 2010/30/UE et abrogeant les directives 2004/8/CE et 2006/32/CELoi du 10 juin 1999 relative aux établissements classésRèglement grand-ducal du 30 novembre 2007 concernant la performance énergétique des bâtiments d'habitationLoi du 5 août 1993 concernant l'utilisation rationnelle de l'EnergieRèglement grand-ducal du 22 novembre 1995 concernant l'isolation thermique des immeublesRèglement grand-ducal du 19 août 2008 qui modifie le Règlement grand-ducal du 22 novembre 1995 |
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Recommandations écologiques et de durabilité |
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