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Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

L’immeuble est, sous l’angle de l’émission, de préférence muni d’une installation de chauffage au gaz naturel. Une combinaison de génération sur place d’énergie électrique et d’énergie thermique est préférée.

Les installations frigorifiques CVC dont celles des cuisines sont construites selon le principe d’une consommation minimum d’énergie.

Les mousses utilisées comme isolation thermique sont des mousses produites sans emploi de CFC. Dans les nouvelles installations ou lors du remplacement d’un équipement qui emploie des liquides frigorifiques, des liquides sans CFC sont exclusivement utilisés.

Lors des travaux de rénovation et de remplacement, les liquides et les éléments de tuyauterie, des réservoirs, des échangeurs etc. sont à traiter comme des déchets dangereux. Les contractants sont tenus contractuellement d’appliquer les règles d’évacuation valables pour le type de matériel en question.