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Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

Normes techniques

Les travaux d’installations Hydrosanitaire sont exécutés suivant les normes en vigueur notamment :

  • Les lois et règlements grand-ducaux en vigueur ;
  • Les normes européennes au fur et à mesure de leur apparition ;
  • Les normes et prescriptions CE ;
  • Les prescriptions de l’Inspection du Travail et des Mines ;
  • Les documents de référence de l’administration de l’environnement ;
  • Directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments ;
  • Directive 2010/31/UE du Parlement Européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments ;
  • Directive 2012/27/UE du Parlement Européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relative à l'efficacité énergétique, modifiant les directives 2009/125/CE et 2010/30/UE et abrogeant les directives 2004/8/CE et 2006/32/CE.