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Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

Normes techniques

Les appareils de levage seront conformes aux normes et règlements en vigueur, notamment :

  • Loi du 10 juin 1999 relative aux établissements classés.
  • Dans le cadre de cette loi, l’autorisation d’exploitation accordée par le ministre compétent peut prescrire des conditions particulières qui feront partie intégrante du présent cahier des charges.
  • Règlement grand-ducal modifié du 25 octobre 1999 relatif aux ascenseurs.
  • L’emploi des normes harmonisées EN 81-1 et EN 81-2 (version novembre 1998) est facultatif.
  • Loi du 27 mai 2010 portant transposition de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte);
  • Règlement grand-ducal du 21 avril 1993 concernant la compatibilité électromagnétique modifié par le règlement grand-ducal du 04 octobre 1999.
  • Normes EN 12015 - Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Emission. Normes EN 12016 - Compatibilité électromagnétique - Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - Immunité.
  • Règlement grand-ducal du 27 août 1976 concernant le matériel électrique basse tension.
  • Règlement grand-ducal du 12 mars 2004 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 4 novembre 1994 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail tel que modifié par le règlement grand-ducal du 17 août 1997.
  • Règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant les produits de construction modifié par le règlement grand-ducal du 10 août 1992 concernant les produits de construction.
  • Règlement grand-ducal du 13 juin 1979 concernant les directives en matière de sécurité dans les écoles modifié par le règlement grand-ducal du 6 octobre 1995.
  • Règlement grand-ducal du 8 août 1989 concernant les prescriptions de raccordement aux réseaux de distribution de l’énergie électrique basse tension au Luxembourg ainsi qu’aux conditions techniques du distributeur d’énergie électrique concerné.
  • Protection contre le bruit.
  • VDI 2566 : Lärmminderung an Aufzugsanlagen.
  • ITM : CL 30.14 – CL 31.2 – CL 48.3 – CL 70.1 – CL 80.5 – CL 82.1 – CL 83.1 – CL 91.2 – CL 116.1 – CL 117.1 – CL 128.2 – CL 133.1 – CL 134.1 – CL 141.1 - CL 143.2 – CL 150.2 – CL 197.1 – CL 198.1 – SST 1203 - SST 1204.1 - SST-2229.1 - CL 280.1 – CL 357.1
  • Norme EN 81-70.
  • Les installations devront être réceptionnées par un organisme agréé.