Texte coordonné du 3 novembre 1995 du règlement grand-ducal modifié au 13 juin 1979 concernant les directives en matière de sécurité dans la fonction publique.
- ITM-SST 1500.2
- ITM-SST 1501.3
- ITM-SST 1502.3
- ITM-SST 1503.3
- ITM-SST 1504.2
- ITM-SST 1505.2
- ITM-SST 1506.2
- ITM-SST 1507.2
- la directive 89/654/CEE du 30 novembre 1989.
Les voies d'évacuation doivent être réceptionnées par un organisme agréé.
Les normes et règlementations listées sont applicables pour tous les sous-chapitres du chapitre B.III.5.