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Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

Caractéristiques spécifiques

Ne peuvent pas être considérés comme issues au sens du présent chapitre, notamment les passages à travers des compartiments ou locaux dangereux ainsi que les ascenseurs et monte-charges. Sont interdits à titre d'issues réglementaires également les fenêtres (excepté pour les immeubles ayant moins que 400 m2 par niveau et les fenêtres ayant une surface de 100 sur 100 cm), les toits, les échelles et tous les autres aménagements, dispositifs et équipements que les personnes n'ont pas l'habitude d'utiliser normalement et sans préparation ou entraînement.

Les couloirs de grande longueur doivent être recoupés au moins tous les 35 m par des cloisons et portes coupe-fumée. Pour des raisons de circulation ces portes peuvent être tenues en position ouverte par une installation garantissant la fermeture automatique en cas de détection incendie ou d’alarme incendie ou d’une émanation de fumée.

Les sous-sols ou partie de sous-sols qui sont aménagés, doivent avoir au minimum 2 issues de secours indépendantes permettant l'évacuation vers la voie publique.

Pour les deux niveaux en sous-sol immédiatement en dessous du niveau d’évacuation, une seule sortie est suffisante à condition que ces niveaux ne contiennent que des locaux de débarras et qu’à ces niveaux la distance entre chaque point du compartiment et de la sortie soit inférieure à 15 m.

Cependant ces deux niveaux en sous-sols peuvent n’avoir qu’une seule cage d’escalier s’ils ne reçoivent pas plus de 20 personnes (la distance pour gagner cette cage d’escalier depuis tout point est de maximum 20 m).