Aller au contenu principal
Logo de la Commission européenne
Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

Caractéristiques spécifiques

Cas particuliers

  • Les toilettes pour les personnes handicapées. Voir spécifications d'implantation au chapitre B.III.3.
  • Les toilettes "cuisines"

À chaque installation de cuisine pour restaurant, doivent correspondre des locaux sanitaires spécifiques réservés au personnel de cuisine et équipés de façon à répondre aux règles d'hygiène plus strictes applicables à ces cas-là (par ex. robinets "mains libres").

Ces toilettes sont situées à proximité des cuisines, sur le même niveau, mais ne doivent pas comporter de porte communiquant directement avec le local "cuisine" (voir chapitre C.VI.3.1.20.)

Autres cas particuliers

Les toilettes et autres locaux sanitaires tels que ceux :

  • des crèches et garderies,
  • des installations sportives et des associations de loisirs,
  • des ateliers (de reproduction, de menuiserie),
  • des entrepôts,

non présents dans les zones de bureaux, ne sont pas traités dans ce chapitre.

Nombre

Pour les espaces bureaux : voir chapitre B.II.4.

Pour les locaux spécifiques tels que :

  • salles de réunion, conférence et vidéoconférence,
  • restaurants, cafétérias,
  • salles de projection, de formation, de studios radio-TV,

Une étude déterminera le nombre exact.

Aménagement des toilettes

  • Carrelages

Sur les murs des toilettes, des carrelages de couleur claire sont placés.

Le raccordement de ces carrelages avec les carreaux du sol est réalisé par des carreaux (de sol ou de mur) comportant une partie arrondie disposée dans l'angle formé par les parois verticales et le sol.

Cette disposition est destinée à faciliter le nettoyage des surfaces et à empêcher l'accumulation de dépôts sales dans les angles rentrants.

Lorsque c'est techniquement possible, il est conseillé de prévoir l'installation d'un avaloir muni d'un siphon et doté d'une grille en acier inoxydable ou en matière plastique résistante. voir fiche B.III.7.3.BT.LUX.

Les carrelages de sol ne sont pas glissants et doivent présenter une bonne adhérence même en étant humides.

Appareils sanitaires et équipements

  • Lavabos

Ils sont d'un modèle permettant un lavage des mains facile sans faire trop d'éclaboussures hors de la cuvette du lavabo et sans que les mains soient amenées à en toucher les bords au moment du rinçage.

Il faut prévoir un lavabo pour 4 travailleurs, du maximum de travailleurs d'un tour de rôle pouvant se trouver en même temps dans les vestiaires ou dans les salles de lavabos.

  • Robinetterie

Les commandes de robinet doivent avoir une forme qui ne retienne pas l'eau et qui soit facile à nettoyer. Les formes triangulaires sont préférées aux formes rondes cannelées. Les commandes de robinet en forme de levier sont également conseillées. Une commande optoélectrique est aussi possible.

L'orifice d'écoulement du robinet est pourvu d'un "mousseur" ou brise-jet. L'utilisation d'eau chaude ou tiède (par un mélangeur) est proscrite en raison des risques accrus de contamination par la legionella, surtout en cas d'usage d'un mitigeur au départ d'un boiler électrique placé loin des toilettes. voir fiche B.III.7.3.BT.LUX.

  • Distributeurs de savon liquide

Ils sont utilisables d'une seule main par une simple pression ou traction. La capacité doit être d'environ un litre. Les dispositifs à traction sont en général préférables car ils sont plus faciles à utiliser, y compris par des PMR. La force de pression ou de traction à exercer doit correspondre à un effort faible à moyen. Une préférence est accordée aux dispositifs présentant la moins grande résistance de manipulation. De tels modèles sont aussi utilisés dans les toilettes pour PMR.

  • Miroirs

Ils ne doivent pas présenter un rebord dans leur partie inférieure, en face avant et/ou arrière, susceptible de retenir l'eau ou les produits de nettoyage. Ils doivent pouvoir être nettoyés avec des produits à base d'ammoniac, d'alcool ou d'acides, sans que cela présente un risque d'altération du tain à court ou moyen terme.

  • Cuvettes de W.C. et urinoirs

Si elles sont d'un modèle posé sur le sol, le pourtour de leur base est jointoyé avec un mastic aux silicones ou équivalent, anti moisissures, destiné à faciliter le nettoyage et à éviter l'accumulation de dépôts dans l'angle et la fente entre la base et les carrelages.

La chasse d'eau est pourvue d'un dispositif de commande permettant d'économiser l'eau par sélection de la quantité d'eau de chasse suivant les besoins. Elle est incorporée dans la paroi et placée à une certaine hauteur pour amplifier l'efficacité du nettoyage de la cuvette. Le bruit de l'eau au moment de la chasse et au moment du remplissage de la réserve est le plus faible possible.

Les urinoirs sont placés à une hauteur correspondant à une personne de taille moyenne.

Les chasses d'eau de ces appareils sont de préférence automatiques, commandées par un dispositif optoélectronique évitant un contact manuel et permettant un rinçage suffisant et au minimum après chaque usage pendant les heures de bureau, de telle sorte qu'il n'y ait pas d'odeur.

L'établissement doit être pourvu d'urinoirs et de cabinets d'aisance dont le nombre est repris au tableau ci-après:

Travailleur

Hommes

Femmes

Toilettes

Urinoirs

Toilettes

jusqu'à 5

1

/

1

jusqu'à 10

1

1

1

jusqu'à 20

1

1

2

jusqu'à 25

2

2

2

jusqu'à 35

2

2

3

jusqu'à 50

3

3

4

jusqu'à 65

3

3

5

jusqu'à 75

4

4

5

jusqu'à 80

4

4

6

jusqu'à 100

5

5

7

jusqu'à 120

5

5

8

jusqu'à 130

6

6

8

jusqu'à 140

6

6

9

jusqu'à 160

7

7

10

jusqu'à 190

8

8

/

jusqu'à 220

9

9

/

jusqu'à 250

10

10

/

Une même salle ne peut comprendre plus de 10 toilettes et plus de 10 urinoirs.

Les salles de toilettes doivent comporter au moins une poubelle à couvercle.

Les toilettes pour femmes doivent être équipées de poubelles pour sacs hygiéniques.

Près des toilettes doivent se trouver des lavabos à eau courante à raison d'un lavabo par cinq toilettes ou urinoirs.

  • Portes des toilettes

Elles doivent présenter une bonne isolation acoustique, ne pas être percées par des grilles, ne pas comporter de poignées rondes, être pourvues d'un loquet indiquant l'occupation à l'extérieur et présenter un axe carré ou tout autre dispositif permettant un déverrouillage depuis l'extérieur de la cabine.

  • Ventilation des toilettes

L'air est balayé de bas en haut dans une position diagonale (voir fiche B.III.7.3.BT.LUX.)

L'entrée d'air doit se faire par un jeu de quelques centimètres sous la feuille de porte donnant un flux laminaire régulièrement réparti.

L'air provient des dégagements, le bloc sanitaire est mis en dépression par rapport à ceux-ci.

Vestiaires

Ils sont prévus pour les personnes qui effectuent des tâches salissantes ou nécessitant des efforts physiques importants ou qui doivent utiliser une tenue de travail.

Le personnel:

  • des cuisines,
  • des entrepôts de stockage,
  • des ateliers de serrurerie ou de menuiserie,
  • des ateliers de reproduction,

doit disposer de vestiaires équipés d'installations sanitaires avec douches et lavabos pourvus d'eau chaude. Il est conseillé d'avoir un générateur d'eau chaude placé le plus près possible des équipements sanitaires et non pourvu d'un mélangeur au départ du générateur d'eau chaude (boiler).

Les personnel:

  • des cafétérias,
  • des services d'entretien (nettoyage, personnel technique),
  • du service de gardiennage,

doivent disposer d'un vestiaire pourvu de lavabos, mais non équipé nécessairement de douches. Les locaux de vestiaires sont conformes aux normes d'hygiène, pourvus d'une ventilation et d'un système de chauffage détaillé dans la fiche B.III.7.3.BT.LUX. Prévention légionella : voir chapitre B.II.4.2.9

Les spécifications concernant les aménagements sont identiques ou comparables à celles des locaux sanitaires. Un équipement spécifique y est placé. Il comprend :

  • des armoires pour tenue de travail en nombre supérieur au nombre d'utilisateurs,
  • deux armoires supplémentaires destinées à faire face à une augmentation ultérieure des effectifs,
  • Les armoires doivent avoir une hauteur minimale de 180 cm, une largeur minimale de 60 cm et une profondeur minimale de 50 cm
  • une table,
  • au minimum, une chaise pour 4 armoires adaptées à un vestiaire, dépourvues de revêtement en mousse synthétique ou d'un revêtement fibreux ou poreux,
  • éventuellement, et si la forme et la taille du local le permettent, un emplacement pour un petit réfrigérateur.

Les vestiaires doivent être bien aérés et être conçus de manière à éviter les courants d'air.

Les vestiaires équipés de douches sont pourvus d'une extraction d'air suffisante pour éviter l'accumulation de la vapeur d'eau et l'humidité.

La protection contre les chocs électriques concernant la proximité de conducteurs sous tension est conforme aux dispositions règlementaires.

En particulier, le type de matériel électrique utilisé, les enveloppes des circuits électriques par disjoncteur différentiel, répondent aux spécifications règlementaires.

Un éclairage de sécurité complète l'installation. En présence de personnel masculin et féminin, des vestiaires séparés sont prévus.

Si les circonstances l'exigent (par exemple manipulation de substances dangereuses, humidité, conditions hygiéniques, saleté), les armoires pour les vêtements de travail doivent être séparées de celles pour les vêtements privés.

Les vestiaires doivent être réalisés de façon à ce qu'ils puissent être facilement nettoyés. Leurs sols doivent être antidérapants. Les vestiaires doivent être dotés de miroirs et de poubelles en nombre suffisant.

Les vestiaires destinés au personnel des cuisines doivent disposer de lavabos équipés d'un dispositif de commande de robinet "mains libres" évitant le contact des mains avec les poignées des robinets. Différents dispositifs existent :

  • au pied,
  • au genou,
  • optoélectriques.

Douches

Des douches en nombre suffisant et appropriées doivent être mises à la disposition des travailleurs lorsque le type d'activité ou la salubrité l'exigent.

Des salles de douches séparées doivent être prévues pour les hommes et pour les femmes. Elles doivent porter clairement l'indication du sexe auquel elles sont destinées.

Les salles de douches bien aérées, conçues de manière à éviter les courants d'air doivent être de dimensions suffisantes pour permettre à chaque travailleur de faire sa toilette sans aucune entrave et dans des conditions d'hygiène appropriées.

Les douches doivent pouvoir être nettoyées facilement.

Il faut prévoir au moins une douche par douze travailleurs du total des travailleurs d'un tour de rôle.

La surface minimale doit être de 70 x 70 cm

Lavabo

Lavabos seuls

Quelques activités particulières réclament la présence de lavabos, tels que :

  • activités médicales,
  • travaux dans les ateliers de reproduction, microfilmage, etc.,
  • crèches et garderies,
  • ateliers.

L'installation de ces appareils respecte les règles d'hygiène et de sécurité. Un éclairage est installé au-dessus des lavabos.