Caractéristiques spécifiques
Tous les bâtiments sont à concevoir de façon que les travaux d’entretien et de nettoyage en hauteur puissent être exécutés dans les meilleures conditions de sécurité possibles en évitant en principe les travaux sur cordes. Lorsque les nacelles et d'autres méthodes traditionnelles ne sont pas applicables, ou lorsqu’il existe un risque de chute et lorsque, pour des raisons techniques ou pour un travail de très courte durée, la sécurité lors du maintien à l’emplacement de travail ne peut être garantie par un autre moyen, l’utilisation des cordes pour les travaux en hauteur est tolérée
L’appareil doit être muni d’un marquage « CE » de conformité et accompagné d’une déclaration de conformité telle que définie à la directive européenne relative aux machines. En plus, si la machine peut être munie d’un équipement interchangeable permettant le levage de personnes, cet équipement doit être muni du marquage « CE » de conformité précité.
Un registre de sécurité doit être géré pour chaque nacelle où ils sont indiqués entre autres les caractéristiques de l’appareil et ses éléments, le rapport des contrôles effectués, etc. La gestion du registre peut être confiée à l’entreprise chargée de l’entretien courant. Il doit être conservé sur la nacelle. Il peut aussi être conservé dans les locaux du propriétaire ou de l’exploitant. Dès lors, une copie du registre doit se trouver près de la nacelle.
Le registre de sécurité doit être présenté aux agents de l’organisme de contrôle ainsi qu’aux agents et experts de l’ITM et de l’ADA sur demande.
Chaque nacelle automotrice ayant été la cause d'un accident ou d'un incident grave ainsi que chaque nacelle automotrice ayant subi des avaries pouvant influencer la sécurité des personnes, sont à mettre hors service. Ces nacelles automotrices ne peuvent être remises en service qu'après délivrance d'un rapport de contrôle visé par l'Inspection du Travail et des Mines, rapport établi par un organisme de contrôle.
L’utilisation de la nacelle automotrice est interdite, au cas ou la vitesse du vent dépasse les 60 km/h ainsi que lors de rafales fréquentes ou lors de risques d’orages.
Tout dispositif de levage de personnes doit être conçu de manière à ce qu’en cas de panne d’énergie ou de la commande, il puisse être ramené à sa position de départ ou à toute autre position qui permette de le quitter de manière sécurisée. Les commandes dépendent de l’application à laquelle le dispositif est destiné et doivent, selon le cas, permettre des mouvements de montée, de descente et de rotation.
Les nacelles doivent être conçues de manière à ce que l’on puisse y monter et en descendre sans risque. Les portes doivent être équipées de dispositifs de fermeture empêchant toute ouverture accidentelle. En plus, elles doivent être équipées sur chacune de leur paroi d’une protection latérale, notamment d’une lisse supérieure, d’une lisse inférieure et d’une plinthe.
La charge autorisée des engins de levage ne doit pas être dépassée.
Dans les nacelles, il y a lieu de veiller autant que possible à une répartition homogène de la charge. Aucune charge autre que celle du dispositif de levage de personnes ne doit être attachée simultanément aux éléments porteurs de l’engin de levage.
En cas de risque d’incendie pour les personnes présentes sur les nacelles, elles doivent être équipées de dispositif anti-feu approprié.
Les nacelles doivent être équipées, pour chaque point de suspension, soit de deux éléments porteurs, soit d’un élément porteur et d’un câble de sécurité supplémentaire. Le câble de sécurité doit posséder une capacité de charge au moins identique à celle de l’élément porteur et être en mesure de retenir et de maintenir en toute sécurité la nacelle en cas d’incident, notamment la rupture de l’élément porteur.
Les personnes présentes dans les nacelles doivent être attachées au moyen de harnais de sécurité. Les harnais de sécurité sont des équipements de protection individuelle visant à prévenir toute chute. Pour les hauteurs inférieures à 3 m, l’utilisation d’un harnais de sécurité pourra être obligatoire si l’évaluation de risques préalable à la mise en fonctionnement de la nacelle l’indique.
Nacelles de travail sur échelles mécaniques
Les nacelles de travail sur échelles mécaniques doivent être conçues de manière à permettre un accès sûr, et doivent notamment être équipées de dispositifs auxiliaires d’accès fixés solidement, au cas où il serait impossible de descendre leur plate-forme jusqu’à 0,50 m au-dessus du sol.