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Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

Il est largement préférable d'avoir un immeuble destiné uniquement à l’usage principal des services des Institutions.

Néanmoins, dans le cas où l’immeuble devrait être d’un usage partagé avec d'autres locataires y compris des surfaces commerciales, la partie de la Commission devra être totalement séparée, de manière physique et architecturale, des autres locataires avec ses propres accès, y compris pour les parkings, les installations techniques et les livraisons.

Le contrôle d’accès pour la zone des Institutions sera indépendant.

Une évaluation des risques (incendie, sécurité, intrusion, etc.) et des problèmes liés aux servitudes éventuelles sera réalisée par les services compétents.

La Direction Sécurité des Institutions définira et validera les équipements de sécurité à installer.

Lorsqu’il y a obligation d'avoir des points de passage entre une zone des Institution et une autre zone, ceux-ci seront conçus de manière à garantir la sécurité physique et le contrôle d'accès.

L'immeuble ou la zone des Institutions sera conçu de façon indépendante des autres zones, avec un périmètre compréhensible et délimité aussi clairement et simplement que possible.

Dans le cas particulier d’immeuble avec cour intérieure, la livraison des marchandises des autres occupants et en particulier des surfaces commerciales ne pourra pas se faire par la zone intérieure.

Les voies d’évacuation, les escaliers de secours et les sorties de secours seront distincts et indépendants de ceux des autres occupants de l’immeuble.

Les différents occupants de l’immeuble auront leur propre centrale de détection incendie et un report d’alerte et d’alarme ainsi que de l’état de ces centrales sera réalisé depuis ces centrales vers la centrale des Institutions.