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Manuel des normes applicables à l’Immeuble Type (MIT)

Les immeubles occupés par les services des Institutions sont équipés avec leurs systèmes de sécurité préconisés par de la Direction Sécurité (DS).

La communication avec les systèmes de la DS se fait à travers le réseau des Institutions.

Les systèmes de la DS fonctionneront de façon autonome et indépendante du système de GTC.

Les principes à respecter sont les suivants :

  • les portes, fenêtres et volets de garage ouvrables et accessibles depuis le rez-de-chaussée sont équipés d'un système électronique permettant de contrôler individuellement leur état d'ouverture/fermeture.
  • les portes de secours donnant sur l'extérieur doivent avoir une hauteur minimale de 2,10 m. Elles sont équipées de moyen mécaniques ouverture/fermeture et d’électroaimants capables de résister à une traction de 600 kg. Ce système est relié au réseau électrique de secours du bâtiment.
  • Les portes des sorties de secours donnant immédiatement accès à l’extérieur et situées au rez-de-chaussée sont de type anti-effraction respectant les normes en vigueur.

Ces dispositifs sont installés de façon à répondre simultanément aux conditions suivantes :

  • information (visualisation) de l'état d'ouverture/fermeture et d'alimentation au poste de sécurité (en temps réel),
  • commande de déverrouillage/verrouillage porte par porte,
  • déverrouillage automatique si une situation d'évacuation se présente,
  • déverrouillage de l’ensemble des portes de secours au moyen d’un bouton poussoir installé dans le desk de contrôle,
  • à côté de chaque porte dans le sens de l'évacuation, un interrupteur type bouton vert avec ronfleur incorporé est installé,
  • le déclenchement d’une alarme locale prévient que la porte est restée ouverte en dépassant un temps autorisé ou a été ouverte avec le bouton vert,
  • toutes les entrées de l’immeuble sont gardées ou reliées à un système de contrôle d’accès pour vérifier l’accès/le respect des procédures d’accès à l’immeuble,
  • toutes les autres voies d’accès ou de sortie, y compris les sorties de secours, doivent être contrôlées 24h sur 24 par le système d’alarme anti-intrusion, la gestion des équipements électroniques est centralisée dans le local/desk de contrôle de l'entrée principale et au Control Room central. Ce local doit être verrouillable et regrouper l'ensemble des matériels et des systèmes de surveillance.

L'espace nécessaire au matériel devant être installé doit être prévu dès la phase d'étude de la solution technique, pour ne pas risquer d'utiliser un espace réservé à d'autres fonctions.

Afin de permettre la réception provisoire du fonctionnement des équipements de sécurité, il est indispensable de disposer du réseau dans l'immeuble et de la liaison avec le réseau des Institutions.

L'entrepreneur mettra en service le réseau local et assurera à sa charge jusqu'à la signature de la réception provisoire, la sécurisation du local renfermant les équipements du réseau.

Au moment de la réception des installations, le réseau data sera présent et actif au sein du bâtiment, mais il ne sera pas encore connecté au réseau des Institutions.

La réception provisoire permettra de vérifier l'ensemble des dispositifs en mode local et indiquera des remarques de réception générale sur le raccordement du réseau à celui des Institutions.

Après la signature de la réception provisoire, lorsque le bâtiment sera sous la responsabilité du gardiennage des Institutions, son réseau pourra être raccordé au reste du réseau.

A ce moment, les tests impliquant une communication avec des entités présentes dans d'autres bâtiments pourront avoir lieu.

Cette procédure est susceptible d'évoluer dans le but de permettre une réception provisoire incluant le raccordement des réseaux de l'immeuble à ceux des Institutions.