Caractéristiques générales
Lorsque les exigences de service l'imposent, certains immeubles peuvent être destinés à l'usage exclusif d’archives centrales de l’organisme institutionnel.
Le terrain choisi doit être sain, sec, non inondable, non exposé aux risques de glissement de terrain, éloigné de tout voisinage dangereux présentant des risques d’incendie ou d’explosion ou susceptible de devenir un objectif stratégique en cas de conflit. Il ne doit pas se situer à proximité d’installations émettant des gaz, de la fumée,… ni dans une zone polluée.
Elle doit être aisément accessible par les camions, par les cars, par les voitures particulières et par les transports en commun.
La surface du terrain choisi doit permettre une extension future du bâtiment.